ACCES ADMISSION PAR CONCOURS COMMUN AUX ECOLES SUPERIEURES DE COMMERCE
Présentation de la marque ACCES ADMISSION PAR CONCOURS COMMUN AUX ECOLES SUPERIEURES DE COMMERCE
Déposée le 30 juin 1995 par IESEG – Institut d'Economie Scientifique et de Gestion Association de type loi 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACCES ADMISSION PAR CONCOURS COMMUN AUX ECOLES SUPERIEURES DE COMMERCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-31 du 4 août 1995.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ACCES ADMISSION PAR CONCOURS COMMUN AUX ECOLES SUPERIEURES DE COMMERCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95578336.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ACCES ADMISSION PAR CONCOURS COMMUN AUX ECOLES SUPERIEURES DE COMMERCE est expirée depuis le 30 juin 2015.
IESEG – Institut d'Economie Scientifique et de Gestion Association de type loi 1901 a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-49
Inscription le 25 mai 1999 - Transmission totale de propriété n°277832 - Publication au BOPI 1999-05-25
Inscription le 16 juillet 2003 - Acte modifiant le droit attachéà une marque n°374031 - Publication au BOPI 2003-07-16
Renouvellement sans limitation le 14 juin 2005 n°2290768 - Publication au BOPI 2005-06-14
Inscription le 16 juillet 2003 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°374030 - Publication au BOPI 2003-07-16
Publication - Publication le 4 août 1995 au BOPI 1995-31
Inscription le 12 septembre 2013 - Rectification d'erreur matérielle n°608424 - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-09-12